Mentions légales
Informations d'édition, de contact et d'hébergement du site Zayine.
Zayine est un projet en cours de création. Les informations relatives à la société seront complétées après immatriculation.
Éditeur du site
Le site Zayine est édité par le porteur du projet Zayine, actuellement en cours de création et d'immatriculation.
Les informations d'identification de la société, notamment la forme juridique, le registre de commerce, l'ICE et l'identifiant fiscal, seront ajoutées dès qu'elles seront disponibles.
Contact
Pour toute question relative au site ou au projet, vous pouvez écrire à contact@zayine.com.
Responsable de publication
Le responsable de publication est le porteur du projet Zayine. Cette mention sera précisée avec les informations de la société après immatriculation.
Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare Pages, service fourni par Cloudflare, Inc. L'hébergement pourra évoluer lors de la mise en production définitive du service.
Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, logos, visuels et contenus présents sur ce site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable.
Exactitude des informations
Zayine présente une solution de facturation classique conforme aux exigences fiscales marocaines. Le service ne propose pas encore de facturation électronique réglementaire, de format UBL 2.1 ou de transmission vers une plateforme fiscale.